Finance

Gestion Back office des OST

3050€

Prix net : Montant sur lequel il n’est pas appliqué de TVA.
(Prestation de formation professionnelle continue exonérée de TVA)

Format(s) pédagogique(s) : Présentiel

Niveau : Maîtrise

Durée : 2 jours

Langue(s) : Français

Code Web : BOOST

Cette formation peut également être animée en distanciel

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Pré-requis Objectifs | Compétences Public cible Atouts Programme Pédagogie – Évaluation

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Pré-requis

Niveau bac+3 ou 3 ans d’expérience en banque finance

Objectifs | Compétences

Comprendre le rôle des différents acteurs intervenant dans la chaîne de traitement des OST
Maîtriser le déroulement des OST françaises et étrangères, de l’annonce à la comptabilisation, et les flux de traitement associés
Être en mesure de distinguer les caractéristiques techniques, juridiques et fiscales des différentes OST
Savoir identifier les différentes sources de risque opérationnel pouvant intervenir lors des étapes de traitement des OST
Identifier les différentes catégories d’OST et le rôle des acteurs intervenant dans leur chaîne de traitement
Définir les règles d’ayant-droit et les dates-clés nécessaires à la gestion des OST
Traiter les OST en tenant compte de leurs caractéristiques techniques, juridiques et fiscales
Identifier les étapes-clés du traitement des OST de l’annonce à la comptabilisation
Analyser les messages SWIFT liés aux OST
Identifier les impacts des OST sur les cessions temporaires
Déceler les différentes sources de risque opérationnel liées aux OST

Public cible

Collaborateurs Back-office et Middle-office Titres (Activités de conservation et Banque de Financement et d’Investissement)
Fonctions transverses : audit, contrôle interne, IT, maîtrise d’ouvrage

Atouts

Nombreux travaux pratiques concernant différentes catégories d’OST avec calcul de l’impact titres/espèces pour l’investisseur
Formateur disposant d’une connaissance très opérationnelle des OST
Présentation des évolutions de Place en matière d’OST

Gestion Back office des OST

Programme

Présentation générale

Déﬁnitions, justiﬁcations économiques des opérations sur titres
Interactions entre les différents acteurs de la chaîne OST : émetteurs, investisseurs, autorités de tutelle, entreprises de marchés, centralisateurs, teneurs de comptes conservateurs, dépositaires centraux de titres, …
Différentes catégories d’OST : d’ofﬁce / optionnelles, de revenus / de capital, de distribution / de réorganisation, …
Règles de transfert de propriété et d’ayant-droit
- Dates : ex-date, record date, payment date
- Distinction OST sur stocks / OST sur ﬂux
- Standards européens en matière de séquences de dates

Quizz

Validation des connaissances

Les OST de revenus

Intérêts, dividendes, dividendes optionnels, primes de fidélité, …

Travaux Pratiques

Traitement d’un dividende optionnel (annonce, calcul de l’impact au niveau de l’investisseur en fonction de l’option choisie)

Les OST de capital

Souscriptions avec détachement de Droits Préférentiels de Souscription (DPS) ou avec délai de priorité
Attributions gratuites
Spin-offs
Divisions de nominal (splits), regroupements (reverse splits)
Conversions d’obligations en actions
Exercices de bons de souscription, …

Quizz

Validation des connaissances

Travaux Pratiques

Traitement d’une opération de souscription à une augmentation de capital
Analyse de notices concernant différentes OST (spin-off, reverse split, …)

Les offres publiques

Offres publiques d’achat, d’échange, mixtes, alternatives, simplifiées
Offres publiques de retrait et retraits obligatoires
Offres publiques de rachat

Travaux Pratiques

Traitement d’une offre publique alternative

Traitement Back Office des OST

Collecte des annonces d’OST, information des investisseurs et réception des réponses : modes de transmission, contrôle des habilitations, clauses de sauvegarde, …
Traitement des OST françaises dans ESES : paiement direct, feu vert, …
Traitement des OST étrangères : circuit de l’information, messages SWIFT associés aux OST, …
Règles de comptabilisation des OST par le teneur de compte conservateur
Fiscalité des OST (intérêts, dividendes, offres publiques), récupération d’impôt étranger
Risques opérationnels : mise en évidence des principaux risques opérationnels dans la chaîne de traitement

Quizz

Travaux Pratiques

Analyse de messages SWIFT liés aux OST (MT 564, MT 565, MT 566)
Récupération d’impôt étranger (circuit, données à intégrer dans la formule de récupération)

Impact des OST sur les cessions temporaires (prêts/emprunts de titres, repos)

Objectifs des cessions temporaires
Incidence des OST sur les cessions temporaires : rétrocessions à effectuer, cas de clôture anticipée, …

Travaux Pratiques

Analyse des clauses relatives aux OST dans une convention-cadre de cession temporaire

Évolutions de place impliquant le postmarché

Pédagogie – Évaluation

Une première appréciation globale sous forme de QCM a lieu en amont de la formation pour estimer les attentes et niveaux des participants.
La pédagogie de cette formation s’appuie sur une large variété de situations d’apprentissage : cas pratiques, échanges, défis, études de cas, exercices, travaux en sous-groupes.
Chaque compétence est mesurée par des évaluations formatives (cas pratiques, exercices) tout au long de la formation.
Une évaluation sommative sous forme de QCM est organisée en fin de parcours pour mesurer les acquis de la formation.